Entreprises - Optimisation fiscale
La PME exportatrice bénéficie de solutions légales d'optimisation juridique et fiscale afin de réaliser des économies d'impôts substantielles sur les ventes Export. Cela permet des gains de productivité qui conduiront l'entreprise vers une meilleure compétitivité. La PME en profitera pour réorganiser ses procédures et se concentrer sur quelques pays, en lieu et place d'une dispersion du marketing à l'international.
Documentation entreprises, pdf 1,7
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L'optimisation fiscale grâce aux exportations
Le principe fonctionne en triangle selon un montage à trois sociétés. La première est la société française, qui vend des biens de consommation à d'autres juridictions. La société centrale est créée dans l'UE, avec un statut de non-résident. Cette société achète les biens à la société française, puis le revend à la société dans le pays de destination. Les marchandises sont expédiées directement vers l'acheteur final. Le résultat est une imposition faible (3 à 5%) sur les bénéfices réalisés à l'Export. A ce stade, la création d'une société holding au sein de l'UE permettra un effet de groupe au niveau financier avec des bénéfices peu imposés et des financements additionnels.
Un objectif de réorganisation
La souplesse des sociétés UE utilisables, selon les principaux pays d'exportations permet des montages juridiques remarquables pour le plus grand bien de la PME. Associé à l'affacturage Export, cette solution optimise les ventes à l'international, dans de bonnes conditions financières et une maîtrise des risques, plus importants dans ce secteur d'activité. Au préalable, un audit devra faire le point sur les pays d'exportations. Le plus souvent, les PME exportent dans plus de 10 pays en multipliant les charges et sans atteindre la taille critique nécessaire à cette prestation. L'optimisation juridique et fiscale de la PME exportatrice est ciblée sur le principal pays d'exportation de l'entreprise.